V:164106200800FR29039053 Reformation de 1641 Table : Différence entre versions

De Milamzer
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{{X:AT-2C00| Condennation vers les abitans de la Forest qui n'auroient indiqué leurs terres|follio 235, verso}}
 
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Version du 8 juillet 2021 à 14:13

Almanach
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Calendrier : Grégorien

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Contexte :

Le 20 février 1641, la Chambre des comptes de Bretagne avait désigné Jan de Sainct Pern, seigneur du Lattay et l'un de ses conseillers, comme commissaire pour réaliser une réformation (inspection) du Domaine du Roy dans toute la sénéchaussée de Concq, Fouesnant et Rosporden.

Lorsque sa mission sera achevée sur le terrain, il rédigera un procès-verbal de ses constatations et jugements.
Il aura besoin pour cela d'un gros registre de 339 feuillets !
Ce document a été conservé avec les archives de la Chambre des comptes de Bretagne à Nantes ( FRAD044 B 1237 ).

Il confectionnera ensuite une Table des chapitres et procaix verbaux qu'il placera en tête du registre

Source : FRAD044 B 1237, registre papier [i]


Table des chapitres et procaix verbaux de ce présent Livre


Premier


Première audience de la Réformation


follio premier


Commission de la Chambre


ydem, verso


Certification de bannie aux paroisses de la juridiction


follio 2, verso


Descente en la Ville de Conq


follio 5


Rentes de la Ville et forsbours de Conq


follio 5, verso


Forsbours dudit Conq


follio 23


Loquellou


follio 36


Chefrantes deube au Roy en la Chatelenie de Conq


follio 37


Procaix verbal de chevauchée dans ledit domaine


follio 41


Convenans de la Chatelenie de Conq


follio 60


Chatelenie de Fouenant


follio 68


Rantes que doib recueillir le receveur de Kernenit~


follio 69, verso


Chefrantes deube au terme de janvier à Fouenant


follio 77


Aultres au terme de Nouail


follio 79


Convenans de ladite Chatelenie de Fouenant


follio 82


Nouvelles baillée faitte en la chatelenie de Fouenant


follio 88


Procaix verbal des terres de la Forest Fouenant


follio 89


Condennation vers les abitans de la Forest qui n'auroient indiqué leurs terres


follio 235, verso


Rospordan, première audiance
Suivi de Scaër


follio 239


Chefrante due au Roy, paroisse d'Elient, terme de la Chandeleur


follio 265


Avoines dues au terme de la Chandeleur


follio 280


Chefrantes au terme d'oust et de la Saint-Gilles


follio 284


Procaix verbal sur le faict des convenans


follio 295, verso


Convenans au terme d'aoust en la paroisse de Scare


follio 295


Convenans du terme d'aoust paroisse d'Elient


folio 300, verso


Procaix verbal sur la commutation du domaine congéable en féage par les commissaire a ? ordonner par le Roy, par lequel se voit que l'on auroit pu augmenter de 3.000 # de rantes lesdits convenans




follio 314


Nouvelle baillée de la Juridiction de Rospordan


follio 332


Censies du Vieux Marché d'Eliant


follio 334


Procaix verbal de la Réduction des mesures


follio 338


Ordonnances que les santances par dictum seront registrées en tome séparé du présant & qu'elle seront exécuttée par provision


follio 339 verso


Santance de réunion du Bois de Pleuven au domaine du Roy


follio 236


Santance de réunion du fief de Pont Aven à la juridiction de Conq


f° 59, verso & 67


Sergentize féodée de la juridiction de Conq


follio 37, 38 & 39


Sergentize féodée de Rospordan


f° 265 & aultres suyvants


Réunion du Moulin d'Ilbers [Hilbars]


f° 287


Réunion du Manoir de Bodgrouech


f° 260


Réunion du Manoir & seigneurie de Couetconan au domaine


f° 77



Notes